Notre offre de service

MusicTeam® apporte un soutien aux artistes et aux musiciens émergents. De nos jours, l’artiste est défini par les rôles qu’il exerce comme celui : d’auteur, de compositeur, d’éditeur, maison de disques et même d’interprète. Selon les rôles exercés, l’artiste devient responsable d’enregistrer ses œuvres musicales ainsi que ses enregistrements sonores auprès des sociétés de gestion collective concernées. Notre offre est conçue pour simplifier le processus et la documentation des droits musicaux dès le début du processus de création.

*Les artistes-interprètes et producteurs des enregistrements de ses œuvres touchent aussi des droits patrimoniaux, dits « voisins » du droit d’auteur. La Loi sur le droit d’auteur prévoit que l’artiste-interprète et le producteur ont chacun droit à une rémunération équitable pour l’exécution publique. C’est pourquoi l’adhésion à plus d’une société de gestion collective est requise afin de percevoir toutes les redevances conférées à l’artiste-interprète et au producteur. Par exemple, la SOPROQ est une organisation qui perçoit les redevances seulement au nom des producteurs d’enregistrements sonores.

Vous n’êtes pas encore membre d’une société de gestion collective (PRO et CMO) canadienne?

MusicTeam® soumettra vos œuvres musicales et enregistrements sonores en tant que représentant autorisé à chaque société de gestion collective. Avez-vous besoin d’aide pour compléter votre demande d’adhésion à l’une des sociétés de gestion collective (PRO et CMOs)? Notre offre de service inclut un soutien lors de vos démarches.

Déclaration des œuvres musicales à la SOCAN

Utilisez l’application MusicTeam® pour entrer les données pertinentes à votre œuvre musicale et ses prestataires dès le début du processus de création. Nous utiliserons ces informations dans le processus d’enregistrement de l’œuvre musicale et vous percevrez vos redevances sur l’exécution publique.

Lorsque vous nous aurez désigné comme représentant autorisé, nous soumettrons vos œuvres musicales à la SOCAN. L’information pertinente à vos rapports d’impôt vous sera toujours directement transmise par la SOCAN.

Une fois vos œuvres musicales déclarées, la SOCAN émettra un code ISWC pour chaque œuvre musicale. Les codes ISWC seront automatiquement mis à jour dans MusicTeam® approximativement quatre semaines après avoir soumis les œuvres musicales à la SOCAN.

Inscription des œuvres musicales avec SOCAN droits de reproduction (SODRAC)

Avec la même information sur l’œuvre musicale entrée sur l’application MusicTeam®, nous soumettrons celle-ci auprès de la SOCAN DR et vous percevrez vos redevances sur la reproduction mécanique. Lorsque vous nous aurez désigné comme représentant autorisé, nous soumettrons vos œuvres musicales au service de droit de reproduction de la SOCAN (DR / SODRAC).

Bien que nous nous occupions de l’enregistrement de vos œuvres musicales, l’information pertinente à vos rapports d’impôt vous sera toujours directement transmise par la SOCAN DR.

Si vous êtes membre de la CMRRA, contactez-nous!

Déclaration des enregistrements sonores à la SOPROQ

La SOPROQ perçoit et distribue les redevances découlant des droits d’exécution publique, des droits de la reproduction et du régime de copie privée de vos enregistrements sonores. En tant que producteur, c’est ce que l’on appelle les droits voisins. Une fois que l’information de votre enregistrement sonore et son fichier audio seront importés dans l’application MusicTeam®, nous les utiliserons dans le processus de l’enregistrement sonore auprès de la SOPROQ.

Lorsque vous nous aurez désigné comme représentant autorisé, nous soumettrons vos enregistrements sonores auprès de la SOPROQ. Bien que nous nous occupions de l’enregistrement de vos œuvres musicales, l’information pertinente à vos rapports d’impôt vous sera toujours transmise directement par la SOPROQ.

Si vous êtes membre de Ré:Sonne ou de CONNECT Music Licensing, faites-le nous savoir!

Pour éviter de contribuer à la problématique de la fragmentation de l’information dans l’industrie de la musique. Celle-ci est l’une des causes principales de la pollution de l’information au niveau de la gestion des redevances. Notre offre favorise un accompagnement optimal lors de la documentation de vos droits musicaux durant son processus de création.

Lors du processus d’adhésion, certaines informations confidentielles, telles que vos coordonnées bancaires et votre numéro d’assurance sociale (NAS), vous seront demandées afin de vous identifier. Nous offrons tout de même un support lors du processus d’adhésion.

Nous n’offrons pas encore ce service, mais MusicTeam® se réjouit à l’idée de vous l’offrir dans un futur rapproché. Cela étant dit, l’identification de tous vos interprètes, titulaires de droits ou non, dans l’application MusicTeam® reste une étape importante pour une gestion optimale de vos métadonnées.

En attendant qu’un membre de notre équipe vous contacte par courriel (celui fourni lors du paiement) commencez à créer vos rôles dans l’application MusicTeam®. Dans les plus prompts délais nous vous contacterons pour débuter le processus de documentation de vos droits musicaux.

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