{"id":1923,"date":"2022-12-13T11:15:10","date_gmt":"2022-12-13T16:15:10","guid":{"rendered":"https:\/\/dev.musicteam.com\/?p=1923"},"modified":"2025-12-16T13:45:06","modified_gmt":"2025-12-16T18:45:06","slug":"la-part-de-lauteur-vs-celle-de-lediteur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/musicteam.com\/fr\/la-part-de-lauteur-vs-celle-de-lediteur\/","title":{"rendered":"La part de l\u2019auteur vs. celle de l\u2019\u00e9diteur"},"content":{"rendered":"
\"Homme<\/span><\/div>

La part de l\u2019auteur vs. celle de l\u2019\u00e9diteur<\/h1>\n

L\u2019histoire abr\u00e9g\u00e9e de l\u2019\u00e9dition musicale et la cr\u00e9ation des soci\u00e9t\u00e9s de gestion collective (PROs).<\/span><\/em><\/p>\n

Le but de cet article est tout d’abord de fournir un bref historique de l’infrastructure construite autour de l’administration des droits d’ex\u00e9cution publique et de la mani\u00e8re dont les PROs per\u00e7oivent et distribuent les redevances d’ex\u00e9cution publique et de reproduction m\u00e9caniques d’une \u0153uvre musicale.\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div><\/div><\/div>

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Toute \u0153uvre ou toute composition musicale \u2014 avec ou sans paroles \u2014 et toute compilation de celles-ci. Lorsque votre \u0153uvre musicale est jou\u00e9e devant un public (tv, radio, num\u00e9rique, diffusion en continu, musique de fond, en direct, etc..), par vous ou par quelqu\u2019un d\u2019autre, vous avez obtenu une redevance d\u2019ex\u00e9cution publique.<\/span><\/p>\n<\/q><\/blockquote>

Loi sur le droit d'auteur<\/strong><\/span><\/div><\/div><\/div><\/div>

Lorsque nous parlons des parts de l\u2019auteur et de l\u2019\u00e9diteur, nous faisons r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la mani\u00e8re dont le droit d’auteur est reconnu par la titularit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre, de la composition musicale, autrement dit la partie \u00e9crite d’une chanson (la partition).<\/span><\/p>\n

Lors de l\u2019administration de l\u2019\u00e9dition musicale, les parts sont traditionnellement divis\u00e9es \u00e0 50\/50 entre l’auteur-compositeur et l’\u00e9diteur. Par exemple, lorsqu’une \u0153uvre musicale est ex\u00e9cut\u00e9e devant un public, jou\u00e9e \u00e0 la radio ou diffus\u00e9e en continu sur une plateforme de diffusion num\u00e9rique (DSP), les titulaires de droits (ayants droit) ont droit \u00e0 des redevances d’ex\u00e9cution publique et \u00e0 des redevances de reproduction m\u00e9caniques*.\u00a0<\/span><\/p>\n

Les droits d’ex\u00e9cution sont administr\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s de gestion collective<\/a> (PROs), les droits de reproduction m\u00e9caniques par une PRO ou une CMO (<\/span>Collective Management Organisation)<\/span><\/i> ou une MLC (<\/span>Mechanical Rights Organisation).<\/span><\/i> L\u2019une des organisations mentionn\u00e9es repr\u00e9senterait aussi les droits num\u00e9riques (<\/span>Digital Performance Rights<\/span><\/i>). Dans certains cas, une organisation peut g\u00e9rer plus d’un droit. Cela d\u00e9pend du pays et de la loi sur le droit d’auteur de ce pays. Les soci\u00e9t\u00e9s sont charg\u00e9es d’octroyer des licences, d’assurer le suivi et de verser des redevances<\/a> aux auteurs-compositeurs et aux \u00e9diteurs de musique.<\/span><\/p>\n

*Le terme m\u00e9canique fait r\u00e9f\u00e9rence au processus utilis\u00e9 pour fixer la reproduction de l’enregistrement sonore sur un support. Un parfait exemple de reproduction m\u00e9canique est celui d’une \u0153uvre press\u00e9e sur un vinyle. De nos jours, nous avons tendance \u00e0 utiliser le terme droit de reproduction ou droit de reproduction m\u00e9canique au lieu de droit m\u00e9caniques en raison de la num\u00e9risation de l’industrie musicale. Le processus de reproduction a \u00e9volu\u00e9 et l’aspect m\u00e9canique de la reproduction est per\u00e7u diff\u00e9remment lors d’une reproduction num\u00e9rique. La s\u00e9mantique des droits est complexe et une compr\u00e9hension de l\u2019\u00e9volution technologique de l\u2019industrie de la musique est un atout afin de bien comprendre l\u2019administration des redevances.\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>