{"id":2939,"date":"2023-11-24T14:40:16","date_gmt":"2023-11-24T19:40:16","guid":{"rendered":"https:\/\/musicteam.com\/?p=2939"},"modified":"2025-12-09T13:28:17","modified_gmt":"2025-12-09T18:28:17","slug":"redevances-black-box","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/musicteam.com\/fr\/redevances-black-box\/","title":{"rendered":"La black box: ces redevances perdues qui vous appartiennent"},"content":{"rendered":"

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\"Unclaimed<\/span><\/div>

La black box: ces redevances perdues qui vous appartiennent<\/strong><\/h1>\n

Avez-vous d\u00e9j\u00e0 entendu parler de la notion de <\/span>black box<\/span><\/i> dans l’industrie musicale? Il s’agit d’un concept \u00e9nigmatique qui plonge souvent les auteurs-compositeurs et les artistes dans l\u2019ignorance au sujet de leurs redevances. Nous parlons ici de sommes colossales, se chiffrant en centaines de millions de dollars.<\/span><\/p>\n

Dans cet article, <\/span>MusicTeam\u00ae<\/span><\/a> vous \u00e9claire sur la signification des redevances de la <\/span>black box<\/span><\/i>, les raisons pour lesquelles elles restent souvent non r\u00e9clam\u00e9es, l’impact financier que peuvent avoir ces redevances non per\u00e7ues, ainsi que les moyens de pr\u00e9venir la disparition de vos pr\u00e9cieuses redevances d’ex\u00e9cution publique et de reproduction m\u00e9canique.<\/span><\/p>\n<\/div><\/div><\/div>

Qu’est-ce que la black box<\/i> dans l’industrie musicale ?<\/strong><\/h2>\n

Dans l’industrie musicale, le terme <\/span>black box<\/span><\/i>, ou \u00ab bo\u00eete noire \u00bb en fran\u00e7ais, d\u00e9signe un ensemble de redevances qui demeurent non attribu\u00e9es et non r\u00e9clam\u00e9es. Ces redevances proviennent de diverses sources, notamment des services de diffusion en continu, de la diffusion radiophonique et de l\u2019ex\u00e9cution publique d\u2019\u0153uvres musicales.<\/span><\/p>\n

La d\u00e9nomination <\/span>black box <\/span><\/i>ou \u00ab bo\u00eete noire \u00bb tire son origine de la nature myst\u00e9rieuse de ces fonds, qui s’accumulent avec le temps et demeurent souvent inconnus des b\u00e9n\u00e9ficiaires l\u00e9gitimes. Rien qu’en 2021, aux \u00c9tats-Unis, la MLC (<\/span>Mechanical Licensing Collective<\/span><\/a>), l’entit\u00e9 charg\u00e9e de collecter les redevances num\u00e9riques m\u00e9caniques sur les \u0153uvres musicales, a signal\u00e9 un montant de 424 millions de dollars (USD) de redevances non r\u00e9clam\u00e9es, enfouies dans cette \u00ab bo\u00eete noire \u00bb.<\/span><\/p>\n

Les redevances de la <\/span>black box<\/span><\/i> englobent les redevances li\u00e9es tant aux \u0153uvres musicales qu’aux enregistrements sonores. Dans cet article, nous nous penchons plus sp\u00e9cifiquement sur les redevances associ\u00e9es aux \u0153uvres musicales. Deux cat\u00e9gories principales se d\u00e9gagent : celles li\u00e9es aux ex\u00e9cutions publiques et celles relatives \u00e0 la reproduction m\u00e9canique. Concentrons-nous ici sur les redevances li\u00e9es aux ex\u00e9cutions publiques.<\/span><\/p>\n

D’o\u00f9 proviennent les redevances li\u00e9es \u00e0 l’ex\u00e9cution publique ?\u00a0<\/strong><\/h2>\n

En ce qui concerne l’ex\u00e9cution publique, nous pouvons penser \u00e0 des \u00e9v\u00e9nements publics tels que les concerts, par exemple, mais aussi \u00e0 l’<\/span>\u00e9conomie de la diffusion<\/span><\/a> (<\/span>streaming<\/span><\/i>).<\/span><\/p>\n

Commerces et performances en direct : concerts, festivals, etc.<\/h3>\n

Dans divers \u00e9tablissements publics tels que restaurants, magasins, salles de concert, et festivals, il rev\u00eat une importance cruciale pour les entreprises d’acqu\u00e9rir des licences aupr\u00e8s d’organismes tels qu’<\/span>Entandem<\/span><\/a>. Ces licences autorisent les entreprises \u00e0 diffuser de la musique en public, g\u00e9n\u00e9rant ainsi des redevances sur les droits d’ex\u00e9cution. Une fois la musique diffus\u00e9e, elle doit \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e aupr\u00e8s de la SOCAN ou signal\u00e9e via sa D\u00e9claration d’\u0153uvres musicales ex\u00e9cut\u00e9es en spectacle (DOMES), pour que les redevances puissent \u00eatre redistribu\u00e9es \u00e0 ses membres.\u00a0<\/span><\/p>\n

Le montant de cette licence d\u00e9pend de la taille de l’entreprise et du type d’\u00e9v\u00e9nement. Soulignons \u00e9galement que les entreprises ne doivent pas utiliser les comptes personnels Spotify ou Apple Music de leurs employ\u00e9s \u00e0 des fins commerciales.<\/span><\/p>\n

Pour une gestion efficace de la distribution des redevances li\u00e9es aux licences musicales, les \u00e9tablissements devraient envisager de tirer parti de <\/span>plateformes avanc\u00e9es qui simplifient la cr\u00e9ation et la transmission de rapports de diffusion<\/span><\/a>. Ces plateformes garantissent que le contenu diffus\u00e9 en public est correctement identifi\u00e9 et rapidement communiqu\u00e9 \u00e0 la SOCAN, l’organisation de perception des redevances. Ce processus assure une gestion minutieuse et une redistribution efficace des fonds vers\u00e9s \u00e0 Entandem pour l’octroi de licences. Cela assure que ces fonds parviennent aux ayants droit.<\/span><\/p>\n

De plus, dans le contexte des bo\u00eetes de nuit, de nombreuses entreprises de technologie de reconnaissance musicale (MRT) \u00e9mergent en collaboration avec des soci\u00e9t\u00e9s de gestion collective. Leur but : identifier les \u0153uvres musicales jou\u00e9es et r\u00e9mun\u00e9rer les titulaires de droits correspondants. Pour les repr\u00e9sentations musicales en direct, les concerts et les festivals, il est imp\u00e9ratif de d\u00e9clarer la liste des morceaux interpr\u00e9t\u00e9s, bien que cette \u00e9tape soit souvent n\u00e9glig\u00e9e.<\/span><\/p>\n

\u00c9conomie de la diffusion<\/strong><\/h3>\n

Les prestataires de services num\u00e9riques (DSP) tels qu’Apple Music, Spotify, et autres, ont \u00e9tabli des accords avec les soci\u00e9t\u00e9s de gestion collective (PRO) \u00e0 l’\u00e9chelle mondiale. Ces DSP fournissent des rapports et versent des redevances aux soci\u00e9t\u00e9s de gestion collective, qui ont la responsabilit\u00e9 de r\u00e9partir ces redevances sur les \u0153uvres musicales (\u00e0 la fois les droits d’ex\u00e9cution et les droits m\u00e9caniques) provenant entre autres de la diffusion en continu. Toutefois, si les soci\u00e9t\u00e9s de gestion collective ne disposent pas de m\u00e9tadonn\u00e9es pr\u00e9cises<\/a> pour une \u0153uvre musicale dans ces rapports, elles doivent utiliser des techniques de jumelages pour tenter d’identifier l’\u0153uvre ou ses ayants droit.\u00a0<\/span><\/p>\n

Cette situation conduit \u00e0 ce que les redevances soient plac\u00e9es dans ce que l’on appelle commun\u00e9ment la <\/span>black box<\/span><\/i>. Au lieu d’\u00eatre directement attribu\u00e9es aux auteurs, compositeurs et paroliers, les organisations de droits d\u2019ex\u00e9cution (PRO) peuvent intervenir pour redistribuer les fonds de la <\/span>black box<\/span><\/i>, en les r\u00e9partissant de mani\u00e8re proportionnelle entre leurs membres ou en les r\u00e9investissant au sein de l’organisation.<\/span><\/p>\n

Pourquoi les redevances de la black box<\/i> ne sont-elles pas per\u00e7ues?<\/strong><\/h2>\n

Nous pouvons identifier trois raisons principales pour lesquelles les redevances de la <\/span>black box<\/span><\/i> pour les \u0153uvres musicales ne sont pas encaiss\u00e9es :<\/span><\/p>\n