La black box: ces redevances perdues qui vous appartiennent

Qu’est-ce que la black box dans l’industrie musicale ?

Dans l’industrie musicale, le terme black box, ou « boîte noire » en français, désigne un ensemble de redevances qui demeurent non attribuées et non réclamées. Ces redevances proviennent de diverses sources, notamment des services de diffusion en continu, de la diffusion radiophonique et de l’exécution publique d’œuvres musicales.

La dénomination black box ou « boîte noire » tire son origine de la nature mystérieuse de ces fonds, qui s’accumulent avec le temps et demeurent souvent inconnus des bénéficiaires légitimes. Rien qu’en 2021, aux États-Unis, la MLC (Mechanical Licensing Collective), l’entité chargée de collecter les redevances numériques mécaniques sur les œuvres musicales, a signalé un montant de 424 millions de dollars (USD) de redevances non réclamées, enfouies dans cette « boîte noire ».

Les redevances de la black box englobent les redevances liées tant aux œuvres musicales qu’aux enregistrements sonores. Dans cet article, nous nous penchons plus spécifiquement sur les redevances associées aux œuvres musicales. Deux catégories principales se dégagent : celles liées aux exécutions publiques et celles relatives à la reproduction mécanique. Concentrons-nous ici sur les redevances liées aux exécutions publiques.

D’où proviennent les redevances liées à l’exécution publique ? 

En ce qui concerne l’exécution publique, nous pouvons penser à des événements publics tels que les concerts, par exemple, mais aussi à l’économie de la diffusion (streaming).

Commerces et performances en direct : concerts, festivals, etc.

Dans divers établissements publics tels que restaurants, magasins, salles de concert, et festivals, il revêt une importance cruciale pour les entreprises d’acquérir des licences auprès d’organismes tels qu’Entandem. Ces licences autorisent les entreprises à diffuser de la musique en public, générant ainsi des redevances sur les droits d’exécution. Une fois la musique diffusée, elle doit être déclarée auprès de la SOCAN ou signalée via sa Déclaration d’œuvres musicales exécutées en spectacle (DOMES), pour que les redevances puissent être redistribuées à ses membres. 

Le montant de cette licence dépend de la taille de l’entreprise et du type d’événement. Soulignons également que les entreprises ne doivent pas utiliser les comptes personnels Spotify ou Apple Music de leurs employés à des fins commerciales.

Pour une gestion efficace de la distribution des redevances liées aux licences musicales, les établissements devraient envisager de tirer parti de plateformes avancées qui simplifient la création et la transmission de rapports de diffusion. Ces plateformes garantissent que le contenu diffusé en public est correctement identifié et rapidement communiqué à la SOCAN, l’organisation de perception des redevances. Ce processus assure une gestion minutieuse et une redistribution efficace des fonds versés à Entandem pour l’octroi de licences. Cela assure que ces fonds parviennent aux ayants droit.

De plus, dans le contexte des boîtes de nuit, de nombreuses entreprises de technologie de reconnaissance musicale (MRT) émergent en collaboration avec des sociétés de gestion collective. Leur but : identifier les œuvres musicales jouées et rémunérer les titulaires de droits correspondants. Pour les représentations musicales en direct, les concerts et les festivals, il est impératif de déclarer la liste des morceaux interprétés, bien que cette étape soit souvent négligée.

Économie de la diffusion

Les prestataires de services numériques (DSP) tels qu’Apple Music, Spotify, et autres, ont établi des accords avec les sociétés de gestion collective (PRO) à l’échelle mondiale. Ces DSP fournissent des rapports et versent des redevances aux sociétés de gestion collective, qui ont la responsabilité de répartir ces redevances sur les œuvres musicales (à la fois les droits d’exécution et les droits mécaniques) provenant entre autres de la diffusion en continu. Toutefois, si les sociétés de gestion collective ne disposent pas de métadonnées précises pour une œuvre musicale dans ces rapports, elles doivent utiliser des techniques de jumelages pour tenter d’identifier l’œuvre ou ses ayants droit. 

Cette situation conduit à ce que les redevances soient placées dans ce que l’on appelle communément la black box. Au lieu d’être directement attribuées aux auteurs, compositeurs et paroliers, les organisations de droits d’exécution (PRO) peuvent intervenir pour redistribuer les fonds de la black box, en les répartissant de manière proportionnelle entre leurs membres ou en les réinvestissant au sein de l’organisation.

Pourquoi les redevances de la black box ne sont-elles pas perçues?

Nous pouvons identifier trois raisons principales pour lesquelles les redevances de la black box pour les œuvres musicales ne sont pas encaissées :

• Les ayants droit ne sont pas membres d’une société de gestion gestion collective(PRO, CMO ou MRO) où les œuvres musicales n’y sont pas déclarées.
• Les métadonnées absentes ou incomplètes.
• Les rapports sont incomplets.

1. Enregistrez-vous vos œuvres musicales auprès d’une PRO?

L’absence d’affiliation à une société de gestion collective (PRO) et une déclaration de ses œuvres musicales défaillante sont des facteurs qui contribuent à maintenir les redevances emprisonnées dans la black box. Lorsque les auteurs, compositeurs et paroliers ne s’affilient pas à une société de gestion collective et ne procèdent pas à la déclaration adéquat de leurs droits musicaux, ils passent à côté de mécanismes essentiels qui facilitent la collecte et la répartition des redevances de droits d’exécution pour leurs œuvres musicales.

Ces sociétés de gestion collective jouent un rôle fondamental dans la surveillance et l’octroi de licences pour la diffusion publique d’œuvres musicales. En l’absence d’affiliation, elles ne sont pas en mesure de suivre de manière efficace où et quand la musique est jouée, ce qui entraîne des pertes de redevances.

Bon à savoir : le même processus s’applique aux redevances mécaniques ou de reproduction de votre œuvre musicale. Certaines sociétés peuvent collecter ces redevances. Si cela n’est pas le cas, vous devrez devenir membre d’une société qui collecte les droits de reproduction comme la SOCAN DR ou la CMRRA au Canada et enregistrer vos œuvres musicales auprès d’elle pour vous assurer de ne pas passer à côté de ces importantes redevances.

2. L’absence ou l’inexactitude des métadonnées

L’exactitude des métadonnées constitue un autre défi majeur. Il arrive parfois que des redevances soient générées, mais ne puissent pas être attribuées aux titulaires de droits en raison de l’absence ou d’erreur dans les métadonnées. Cette situation survient lorsque les œuvres musicales sont diffusées avec des métadonnées  incomplètes, rendant ainsi complexe l’identification des ayants droit. Dans le contexte de la diffusion de musique en continu, il faut prêter une attention minutieuse à l’inclusion d’éléments clés tels que l’IPI (Interested Parties Information), les noms légaux des auteurs-compositeurs et l’ISWC (International Standard Musical Work Code) lors du processus de distribution de la musique.

L’exactitude des métadonnées représente un défi particulièrement ardu dans le cadre de la distribution musicale internationale. La musique transcende les frontières, et les artistes ont souvent un public mondial. Lors de la distribution à l’étranger, d’autres redevances peuvent être générées. Il est donc important de bien identifier sa musique pour ne pas les manquer.

3. Vous n’avez pas accès à des rapports adéquats

Une autre raison pour laquelle les redevances de la black box, ou « boîte noire », ne sont pas perçues tient à l’absence de système moderne aux temps numériques pour recevoir des rapports sur les exécutions publiques. Même lorsqu’une œuvre musicale est identifiée lors d’une exécution publique, son identification dépend de l’existence d’un rapport correspondant. En l’absence d’un tel rapport, les redevances ne peuvent être réparties.

Les redevances de la black box non réclamées font perdre de l’argent aux artistes

Les redevances non réclamées de la black box ont un impact considérable sur les auteurs-compositeurs et les artistes, les privant de revenus durement acquis. Au lieu de bénéficier aux créateurs, ces redevances s’accumulent dans l’obscurité de la black box, entraînant des pertes financières substantielles. Pour de nombreux auteurs-compositeurs, cette perte de revenus peut représenter une part cruciale de leurs moyens de subsistance. L’absence de réclamation de ces redevances peut engendrer des difficultés financières qui entravent la capacité des créateurs à poursuivre leur carrière, à produire de la nouvelle musique ou à investir dans leurs projets artistiques.

De plus, la question des droits d’auteur non réclamés exacerbe les inégalités de revenus au sein de l’industrie musicale. Les artistes établis et bien connectés disposent souvent de mécanismes plus efficaces pour s’assurer qu’ils reçoivent leurs revenus, tandis que les créateurs émergents ou indépendants peuvent avoir du mal à naviguer dans le paysage complexe des droits musicaux, des métadonnées et des redevances. Cette disparité peut entraver la croissance et l’expression créative des artistes émergents, perpétuant ainsi des déséquilibres dans les règles du jeu.

Où va l’argent?

Les redevances non réclamées ont tendance à demeurer dans la black box pendant un certain laps de temps, et leur destinée peut s’avérer assez complexe. La question fondamentale qui se pose est : où va cet argent non réclamé?

Tout d’abord, certaines sociétés de gestion collective affectent une partie des redevances non réclamées à un fonds commun en vue d’une distribution éventuelle parmi leurs membres affiliés. Bien que cela puisse garantir un certain degré d’équité, cela peut aussi entraîner une dilution des revenus pour les créateurs actifs.

Deuxièmement, les coûts administratifs jouent un rôle dans ce processus. Une portion des fonds non réclamés peut être utilisée pour couvrir les frais administratifs liés à la gestion et à la distribution des redevances. Par conséquent, une partie de l’argent non réclamé contribue au financement des opérations des sociétés.

Dans certains cas, les redevances non réclamées peuvent être catégorisées comme « abandonnées » après une période déterminée. Ces redevances ne peuvent être attribuées à personne et sont de facto perdues pour les ayants droits.

Enfin, certains accords contractuels, notamment ceux impliquant les maisons de disques et les éditeurs, peuvent leur donner droit à la récupération des redevances non réclamées. Cela signifie qu’une proportion encore plus réduite de l’argent parvient aux ayants droits eux-mêmes.

Comment éviter que vos redevances sur les œuvres musicales ne finissent dans la black box?

Pour éviter que vos redevances durement gagnées ne disparaissent dans la black box, il faut prendre des mesures proactives et bien comprendre le système complexe de redevances de l’industrie musicale. Voici quelques mesures que vous pouvez prendre pour protéger vos revenus :

1. Enregistrez votre œuvre musicale auprès d’une société de gestion collective (PRO, CMO, MLC ou MRO)

Les sociétés de gestion collective, telles que la SOCAN, l’ASCAP, le BMI, le PRS, la SACEM et la GEMA, pour n’en nommer que quelques-unes, jouent un rôle fondamental dans la collecte et la distribution des redevances. En devenant membre d’une société de gestion collective, vous pouvez vous assurer que vos œuvres musicales sont correctement enregistrées et que les redevances sont perçues de manière systématique à chaque exécution, diffusion ou diffusion en continu de vos œuvres. Ces organismes bénéficient d’un vaste réseau de partenaires internationaux, ce qui vous permet de percevoir des revenus non seulement dans votre pays d’origine, mais également à l’échelle mondiale.

Au Canada, il est également nécessaire de devenir membre d’une société de gestion des droits mécaniques (MRO) tel que la SOCAN RR ou la CMRRA pour récupérer vos redevances liées à la reproduction mécanique.
(Note : Dans certains pays, les PRO et les MRO sont la même société.)

Il est impératif de déclarer vos œuvres musicales à ces sociétés. Bonne nouvelle : chez MusicTeam®, nous sommes à même de vous aider à enregistrer vos œuvres musicales.

2. Garantir des métadonnées précises et complètes

Des métadonnées musicales exactes sont l’élément vital de la perception des droits d’auteur. Les métadonnées englobent des informations sur les auteurs, compositeurs, éditeurs et autres titulaires de droits, notamment leur IPI, ISNI ou IPN, ainsi que l’ISWC pour les œuvres musicales et l’ISRC pour les enregistrements sonores. Lorsque vous distribuez de la musique aux DSP, vous devez fournir des données complètes et précises. Cela aide les PRO et les MRO à identifier rapidement les titulaires de droits et à garantir que les redevances sont dirigées vers les ayants droit.

L’absence ou l’inexactitude des métadonnées peut entraîner le blocage des redevances dans la black box, rendant l’identification des ayants droit particulièrement difficile. Toutes les métadonnées relatives à vos œuvres musicales et à vos enregistrements sonores peuvent être documentées dans votre profil MusicTeam®. Cette démarche vous permettra de toujours disposer de métadonnées précises, prêtes à être utilisées pour la déclaration des droits musicaux ou pour la distribution, contribuant ainsi à éviter des pertes de redevances inutiles.

3. Conservez des enregistrements minutieux de l’exécution de votre musique

Il est peu réaliste de demander aux créateurs de constamment documenter leurs setlists. Cependant, il existe des technologies avancées qui simplifient le processus de communication des répertoires de chansons – ou setlists – aux sociétés de gestion collective. Des plateformes telles que le portail de la SOCAN, Seeqnc et Muzooka offrent aux artistes la possibilité de documenter de manière confidentielle leurs performances musicales, ce qui contribue à garantir une distribution équitable des redevances.

De plus, lorsque les artistes constatent que leur musique est diffusée sur les plateformes de diffusion en continu (DSP), cela devrait idéalement être reflété au niveau de leur PRO. Bien que le pourcentage de redevances puisse être moins élevé que celui de la distribution, chaque diffusion génère des redevances pour la composition musicale, couvrant à la fois les droits d’exécution publique et les droits de reproduction mécanique.

MusicTeam® vous aide à collecter toutes vos redevances

Pour éviter ces pertes, une gestion proactive de vos métadonnées musicales est essentielle pour vous permettre de collecter ce qui vous revient de droit. Les redevances ne doivent pas finir dans la black box mais plutôt dans vos poches.

Notre plateforme tout-en-un pour les créateurs émergents et indépendants est là pour vous aider. Nous pouvons déclarer vos œuvres musicales auprès de la SOCAN afin que vous perceviez ce qui vous est réellement dû. Collaborons ensemble et créez votre profil MusicTeam® pour assurer une gestion efficace de vos droits musicaux.