Œuvre musicale vs. enregistrement sonore : deux types d’actifs musicaux

Connaître la différence entre une œuvre musicale et un enregistrement sonore permet d’attribuer les bonnes métadonnées à chacun de ces actifs musicaux importants. En fait, c’est essentiel pour gérer ton catalogue musical de manière efficace et efficiente.

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Les points clés:

• Une œuvre musicale comprend les mélodies, les compositions et les paroles destinées à être chantées ou interprétées avec de la musique. Elles sont protégées par le droit d’auteur, de la même manière que les œuvres littéraires, dramatiques et chorégraphiques, ainsi que les films et autres œuvres audiovisuelles. Les droits associés à une œuvre musicale sont distincts de tout enregistrement de cette œuvre.
• Un enregistrement sonore est la fixation d’une œuvre musicale sur un support tangible, tel qu’un fichier numérique ou un CD. Un enregistrement d’une œuvre musicale est considéré comme un actif musical distinct de l’œuvre elle-même.

Alors, les œuvres musicales et les enregistrements sonores sont tous deux des actifs musicaux. Mais qu’est-ce qu’un actif musical, au juste ?

Actif musical : un type de propriété intellectuelle.

En général, un actif est tout ce que tu possèdes qui a une valeur monétaire. Dans l’industrie musicale, un actif peut être une composition, une chanson, un album ou un segment d’une œuvre disponible sur le marché des droits musicaux. Il peut également s’agir du droit d’auteur, des droits de distribution, des droits d’exécution publique, des droits d’édition ou des droits voisins associés à une œuvre ou un enregistrement.

Cette propriété intellectuelle intangible peut générer des revenus grâce à divers flux de redevances tels que les ventes, le streaming, les exécutions publiques et les licences.

Par exemple, une société de production musicale qui détient les droits d’une œuvre musicale peut gagner des revenus chaque fois que cette œuvre est jouée ou vendue. Un catalogue musical est un actif qui, dans certains cas, peut avoir une grande valeur lorsqu’il est vendu ou concédé sous licence dans son ensemble.

Lorsque tu sais à quel type d’actif musical tu as des droits, tu peux réclamer les redevances auxquelles tu as droit.

Maintenant, examinons la différence entre deux actifs musicaux clés qui sont une source de redevances pour les artistes à toutes les étapes de leur carrière : les œuvres musicales et les enregistrements sonores.

Les œuvres musicales : définition et caractéristiques

Une œuvre musicale désigne une composition originale ou une chanson créée par un compositeur ou un auteur-compositeur. En termes généraux, une œuvre musicale est le contenu créatif sous-jacent d’une pièce de musique, indépendamment de toute interprétation ou enregistrement spécifique.

Le concept d’œuvre musicale s’applique à divers formats, y compris, mais sans s’y limiter :

• Chansons 
• Œuvres instrumentales 
• Compositions de théâtre musical 
• Jingles 
• Partitions 
• Courtes phrases musicales à usage commercial 
• Musique de jeux vidéo

En général, les éléments suivants sont traités comme un tout sous le terme d’œuvre musicale :

• Mélodie : La séquence principale de notes qui forme le cœur de la composition ; 
• Harmonie : La combinaison de notes de musique sonnant simultanément pour produire des accords et des progressions d’accords ; 
• Rythme : Le timing et le placement des sons musicaux et des silences ; 
• Paroles ou livret : Les mots écrits destinés à être vocalisés avec la musique (le cas échéant).

Qu’est-ce qu’une œuvre musicale, en termes de redevances, de droits et de licences ?

Quand on parle d’une œuvre musicale dans le contexte des redevances, des droits et des licences, le terme désigne la propriété intellectuelle qui forme la base d’une composition musicale. C’est la version abstraite, notée ou conceptuelle d’une chanson avant qu’elle ne soit interprétée ou enregistrée. Une œuvre musicale est une entité protégée par le droit d’auteur, distincte de toute interprétation ou enregistrement sonore spécifique de la composition.

Il est important de bien comprendre ce qu’est une œuvre musicale pour que tu puisses percevoir ce qui t’est dû et protéger ton droit d’auteur. Les artistes doivent savoir quel identifiant musical unique associer à chaque type d’actif musical afin de pouvoir revendiquer leur droit à toutes les redevances associées.

Par exemple, tu auras besoin d’un ISWC [1] pour chaque œuvre musicale individuelle pour laquelle tu souhaites revendiquer ton droit de percevoir des redevances. Pour chaque enregistrement de cette œuvre, tu auras besoin d’un ISRC. En gros, une fois que tu sais quel type d’actif musical tu revendiques, tu peux obtenir le bon code et percevoir les bonnes redevances. C’est pourquoi tu dois savoir ce qu’est une œuvre musicale.

Droits associés aux œuvres musicales

Une fois que tu as enregistré une œuvre musicale et attribué un ISWC à cette œuvre, tu disposes des droits exclusifs suivants :

• Reproduction: Tu as le droit de reproduire ton œuvre musicale dans n’importe quel format, comme des partitions, des fichiers numériques ou des copies physiques comme des CD ou des vinyles.
• Distribution: Tu peux distribuer des copies de ton œuvre au public par vente, location, crédit-bail ou prêt. Cela inclut les téléchargements numériques et les plateformes de streaming comme Spotify et Apple Music.
• Exécution publique: Tu contrôles quand et où ton œuvre musicale est exécutée publiquement, comme lors de concerts, à la radio ou dans des lieux publics. Cela s’applique également aux services de streaming.
• Adaptation (Œuvres dérivées): Tu peux créer ou autoriser des œuvres dérivées basées sur ta composition originale. Les exemples incluent les remixes, les nouveaux arrangements ou les adaptations pour le cinéma et la télévision.
• Communication: Tu as le droit de communiquer ton œuvre au public par le biais de la radiodiffusion ou de plateformes en ligne comme YouTube.
• Synchronisation: Tu contrôles l’utilisation de ta composition dans des œuvres audiovisuelles comme les films, les émissions de télévision, les publicités et les jeux vidéo. Cela nécessite une licence de synchronisation.

Qu’est-ce qu’un enregistrement sonore ?

Un enregistrement sonore, c’est la performance enregistrée d’une œuvre musicale. Cela inclut la version spécifique de la chanson qui est capturée et stockée, que ce soit sous forme numérique ou physique. C’est différent de l’œuvre musicale elle-même, et l’enregistrement sonore a ses propres protections de droit d’auteur.

Un enregistrement sonore ne comprend pas les sons qui accompagnent les films, les vidéos ou les œuvres audiovisuelles.

Les droits liés aux enregistrements sonores

Posséder les droits d’auteur d’un enregistrement sonore est différent de posséder les droits d’auteur de l’œuvre musicale elle-même. Les enregistrements sonores sont des œuvres protégées de manière indépendante par le droit d’auteur, avec des droits et des limitations spécifiques, distincts de ceux des œuvres musicales.

Le propriétaire des droits d’auteur d’un enregistrement sonore a les droits exclusifs suivants :

• Reproduction: Reproduire l’enregistrement;
• Distribution: Vendre ou distribuer des copies au public ;
• Œuvres dérivées (adaptation): Créer des adaptations telles que des remixes ou des vidéos en utilisant l’enregistrement ;
• Exécution publique: Les exécutions publiques de l’enregistrement sonore, incluant la diffusion, la lecture en continu (streaming) ou sa diffusion dans des lieux publics. Notez que les règles peuvent varier selon les pays.

Contrairement aux œuvres musicales, les enregistrements sonores n’ont pas de droit d’exposition publique.

Redevances d’enregistrement sonore

Les sources de revenus pour les enregistrements sonores comprennent les redevances provenant des plateformes de streaming numérique, les ventes et les licences.

Consultez notre autre article pour plus de détails sur la différence entre les redevances mécaniques et les redevances d’exécution.

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