La rémunération de l’auteur-compositeur-producteur-interprète

L’apprentissage autodidacte grâce à l’évolution technologique.

L’ère du numérique a démocratisé l’accès à la distribution musicale et la commercialisation de la musique. Aujourd’hui, cette démocratisation de la commercialisation permet aux artistes indépendants d’entreprendre la mise en marché de leurs créations musicales librement.

Grâce à cette accessibilité au marché, les créateurs indépendants utilisent l’autodidaxie, un mode d’apprentissage par soi-même, pour commercialiser leurs créations musicales. En élargissant leurs connaissances et habiletés, les artistes prennent donc la responsabilité d’accomplir des tâches appartenant traditionnellement aux professionnels de l’édition musicale et des maisons de disques. Cette émancipation des rôles traditionnels oblige les artistes à bonifier leurs connaissances actuelles de l’industrie de la musique. Il est donc primordial qu’un auteur-compositeur-producteur-interprète (ACPI) comprenne comment il peut se faire rémunérer.

Afin d’être rémunéré, un ACPI doit s’identifier correctement dans la chaîne numérique et confirmer le partage des parts avec ces co-créateurs. L’identification des ayants droit reste un problème d’actualité dans l’industrie de la musique. The MLC, une société de gestion collective américaine, a identifié plusieurs millions de dollars de redevances non attribuées pour la reproduction numérique d’œuvres musicales. Certains identifiants uniques permettent à tous les intervenants de l’industrie de confirmer l’identification des ayants droit comme l’IPI, l’IPN, et l’ISNI. 

Une fois les ayants droit identifiés, il est préférable de documenter le partage des parts dès le début du processus de création afin d’éviter d’éventuels conflits. 

Conscient de l’importance de l’identification des ayants droit, MusicTeam® a développé sa plateforme de façon à ce que ses usagers puissent documenter leur profil avec les identifiants uniques, ce qui leur permettra d’être rémunérés, le partage des parts ainsi que toutes les métadonnées requises lors de la mise en marché et de la déclaration des œuvres musicales et enregistrements sonores (bande maîtresse).

Lors de l’attribution des parts aux ayants droit, il est important de documenter les rôles de chacun. Les principaux rôles qui procurent une rémunération sont ceux de l’auteur, du compositeur, de l’auteur-compositeur, de l’éditeur musical, du producteur initial et de l’artiste principal pour en nommer quelques-uns. L’identification du rôle est primordiale, car le droit d’auteur s’applique selon le rôle entrepris et est administré par une société de gestion collective différente. Ces structures communément appelées sociétés de gestion collective ou PROs (Performing Rights Organisations), CMOs (Collective Management Organisations) et MROs (Mechanical Rights Organisations) en anglais sont des piliers importants pour la rémunération.

Du côté de l’œuvre musicale, la SOCAN collecte seulement les redevances des droits d’exécution publique (Performing Rights) et de la copie privée pour l’œuvre musicale et représente seulement les intérêts de ses membres qui sont eux auteurs-compositeurs et/ou éditeurs. Il y a aussi les droits de reproduction mécanique qui sont eux administrés et collectés par la SOCAN DR (SODRAC) ou par la CMRRA. Du côté de l’enregistrement sonore, l’artiste d’aujourd’hui doit aussi adhérer à une société comme Soproq, CONNECT, ARTISTI, ACTRA RACS et Ré:Sonne s’il est un producteur initial ou l’artiste interprète. 

Même si une grande majorité de la musique est créée à l’aide de technologie numérique et que la distinction entre l’œuvre musicale et l’enregistrement sonore semble obsolète, la gestion des droits d’auteur est effectuée conformément à la Loi sur le droit d’auteur du Canada (LDA) et les pratiques établies par l’industrie de la musique. Chaque ACPI a la responsabilité de devenir membre des sociétés qui collectent les redevances découlant des droits associés aux rôles qu’il joue. 

MusicTeam® supporte plusieurs rôles dans sa plateforme, tels que l’auteur, le compositeur, l’auteur-compositeur, l’éditeur, le producteur, l’interprète, l’ingénieur de son, et le musicien. Ceux-ci permettent non seulement l’attribution des crédits aux contributeurs des créations sur les plateformes de diffusion, mais fournissent également la fondation nécessaire pour les redevances découlant du droit d’auteur. 

Bien qu’un ACPI soit membre de toutes les sociétés de gestion collective, celui-ci doit déclarer tous ses œuvres musicales et enregistrements sonores afin que les sociétés puissent collecter les redevances qui lui sont dues. Sans déclaration, les redevances ne sont pas payées aux ayants droit. 

Lors de la déclaration des œuvres musicales, les sociétés de gestion collective comme la SOCAN, la SOCAN DR (SODRAC) et la CMRRA exigent l’identification des ayants droit, le rôle de ceux-ci ainsi que le partage des parts. Pour la déclaration des enregistrements sonores, la Soproq exige par exemple l’identification du producteur initial et Artisti exige l’identification des artistes principaux et artistes invités.

Il est important de mentionner que les sociétés de gestion collective ne partagent pas la même banque de données, ce qui veut dire qu’un ACPI doit communiquer à chacune d’entre elles la même information. Dans les prochains mois, MusicTeam® permettra à ses usagers membres des sociétés de gestion collective canadiennes de soumettre leurs déclarations d’œuvres musicales et d’enregistrements sonores à même sa plateforme. Cette initiative adresse la resaisie sur les multiples portails des sociétés de gestion collective résultants en la fragmentation de la métadonnée.

Lorsqu’un artiste soumet sa musique avec un distributeur à des plateformes de diffusion telles que Spotify, Apple Music, Amazon Music, Tidal, Qobuz, etc., le distributeur collecte seulement les redevances découlant du droit de reproduction. Tel que mentionné ci-dessus, l’artiste doit adhérer aux sociétés de gestion collective et déclarer ses œuvres et enregistrements sonores afin de collecter les autres redevances découlant du droit d’exécution publique et de reproduction. 

Avec MusicTeam®, les artistes peuvent distribuer à plus de 90 plateformes de diffusion et établir différents versements de redevances aux ayants droit, et ce directement dans leur compte PayPal.

La connaissance est une ressource et le transfert de celle-ci est une vision économique durable qui perdurera au travers des évolutions constantes du numérique. Un outil comme MusicTeam®, qui permet de documenter les métadonnées dès le début du processus de création, contribue fortement à la réussite professionnelle des artistes indépendants et émergents. C’est en partageant nos connaissances du langage codifié et technique de l’industrie de la musique que nous réussirons tous à travailler dans une industrie plus cohérente et inclusive des rôles de tous un chacun.