Qu’est-ce que l’économie de la diffusion en continu ?

L’économie de la diffusion en continu fait référence à tous les revenus générés par les écoutes en continu, c’est-à-dire toutes les sources qui rapportent de l’argent dans le monde numérique. À l’heure actuelle, l’économie de la diffusion en continu est la deuxième plus grande source de revenus pour les créateurs de musique, la première étant la télévision et la radio (Rapport sur les collections mondiales 2021 de la CISAC).

IFPI Global Recorded Music Industry Revenues 1999-2024 (US$Billion)

L’économie du streaming : un bref historique

Aujourd’hui, l’économie de la diffusion en continu est pleinement intégrée dans l’économie de la distribution musicale au sens large. Mais ça n’a pas toujours été le cas.

Le support traditionnel de la distribution de musique : l’album

En 2005 (IFPI), au moment où l’économie de la diffusion en continu a fait ses débuts, l’album était encore le format audio de prédilection. En signant une entente d’édition ou un contrat de disque, un artiste confiait à l’éditeur et à la maison de disques l’administration de ses droits d’auteur et de ses droits connexes (droits voisins).

Dans le cadre de l’entente négociée, l’artiste recevait une avance financière pour créer un nombre d’albums prédéterminé. Les deux contrats précisaient le taux de redevances pour l’éditeur et la maison de disques en échange de l’investissement financier et de l’administration des droits.

Après avoir enregistré les œuvres musicales et les enregistrements sonores auprès des organismes de gestion collective (OGC), les éditeurs et les maisons de disques pouvaient percevoir des redevances. De plus, dans le cadre de l’entente, l’éditeur et la maison de disques géraient l’édition et la distribution de la musique de l’artiste.

Un nouveau vaisseau émerge : les fournisseurs de services numériques (FSN)

Avec le temps, les achats physiques et les téléchargements permanents (iTunes) ont décliné. Aujourd’hui, on est face à un modèle d’abonnement mensuel pour un accès illimité à une bibliothèque musicale complète. Les plateformes de diffusion en continu comme Spotify, Apple Music, Amazon Music, Qobuz, YouTube, Deezer, etc., sont maintenant les plateformes de prédilection des mélomanes.

Les artistes ont de nouvelles responsabilités dans l’économie de la diffusion continu

L’avènement des fournisseurs de services numériques (FSN) a permis aux artistes indépendants et de la relève de conclure des ententes de distribution directement avec un agrégateur ou un distributeur, sans avoir besoin d’une maison de disques.

Toutefois, bien que la distribution soit maintenant accessible à tous, la gestion du droit d’auteur et des droits est devenue la responsabilité de l’artiste.

La valeur de l’écoute en continu (“Stream Value”)

Les plateformes de diffusion en continu ont fait l’objet de nombreuses critiques concernant les redevances versées aux artistes. Lorsqu’on entend l’expression « Stream Value », il y a une grande incompréhension de la façon dont fonctionne l’économie de la diffusion en continu.

Dans les médias, l’expression « Stream Value » fait uniquement référence aux redevances générées par la reproduction mécanique de l’enregistrement sonore et versées aux titulaires de droits (producteur et/ou maison de disques) par l’intermédiaire du distributeur.

Non seulement il y a plus que la valeur de l’écoute en continu, mais il y a également plusieurs facteurs qui influencent le paiement final des redevances.

Aux États-Unis, les sources de revenus sont différentes de celles de la plupart des autres territoires. Aristake l’explique en se basant sur les trois sources suivantes :

• Redevances sur l’exécution publique de l’œuvre musicale;
• Redevances de la reproduction mécanique de l’œuvre musicale;
• Redevances de la reproduction mécanique de l’enregistrement sonore.
• Redevances sur l’exécution publique de l’enregistrement sonore (droits voisins sauf au États-Unis)

L’importance de la gestion des métadonnées

La fragmentation des métadonnées, l’une des causes des redevances non appariées, demeure l’un des principaux défis de l’industrie musicale d’aujourd’hui. Les artistes sont responsables de la gestion de métadonnées exactes et pertinentes afin de pouvoir protéger leurs droits aux redevances au sein de l’économie de la diffusion en continu, et ce, à l’échelle mondiale.

La fragmentation peut toucher à la fois l’œuvre musicale et l’enregistrement sonore. On a pu observer que les auteurs-compositeurs sont les plus touchés par les pratiques actuelles. La fragmentation peut résulter de la mauvaise identification des titulaires de droits par le biais des métadonnées. Une bonne identification des contributeurs et de leurs rôles au moyen d’un service efficace de gestion de catalogue musical assure la répartition des revenus générés par l’économie de la diffusion en continu.

L’économie du streaming est soumise à des réglementations nationales et internationales

Les États-Unis sont l’un des principaux marchés de l’industrie musicale (IFPI). Ceci étant dit, la gestion des droits musicaux diffère au Canada et dans la plupart des pays européens ayant signé la Convention de Rome. Les organismes de gestion collective et les sociétés de droits mécaniques perçoivent des redevances à partir de différentes valeurs d’écoute en continu.

L’économie de la diffusion en continu aux États-Unis

En 2018, le Music Modernization Act (MMA) a été adopté aux États-Unis. Avant cette loi, les auteurs-compositeurs et les titulaires de droits d’œuvres musicales avaient très peu de représentation en Amérique, à moins d’être inscrits comme éditeurs. Contrairement à d’autres marchés, il fallait être un éditeur inscrit pour percevoir des redevances mécaniques sur l’œuvre musicale, et ce, selon les exigences de l’organisme de perception Harry Fox Agency.

Le MMA a mené à la création de la MLC (Mechanical Licensing Collective). Cet organisme est devenu l’administrateur des licences mécaniques générales pour les services de diffusion en continu et de téléchargement admissibles (fournisseurs de services numériques ou FSN) aux États-Unis. La MLC perçoit les redevances dues en vertu de ces licences auprès des FSN et les verse aux auteurs-compositeurs, aux paroliers et aux éditeurs de musique.

Maintenant, pour que la MLC puisse distribuer les redevances à ses titulaires de droits, elle doit les identifier. La MLC a annoncé avoir reçu environ 424 millions de dollars en redevances historiques non appariées des FSN (Utopia). On est maintenant face à deux décennies de pratiques commerciales dans l’économie de la diffusion en continu. C’est seulement récemment que les États-Unis ont modernisé leur loi sur le droit d’auteur et l’ont adaptée au reste de l’industrie musicale.

Titulaires de droits et parties prenantes : qui sont les principaux acteurs de l’économie du streaming ?

Du côté de l’œuvre musicale, les titulaires de droits et les parties prenantes se composent des auteurs, des auteurs-compositeurs, des compositeurs, des éditeurs, des organismes de droits musicaux, des sociétés de gestion collective et des sociétés de droits mécaniques (SDM).

Du côté de l’enregistrement sonore, les titulaires de droits sont les producteurs, les interprètes, les maisons de disques et les organismes de gestion collective (OGC).

L’accessibilité de la musique sur les plateformes de diffusion en continu a été rendue possible grâce aux licences négociées par les titulaires de droits et leurs représentants avec les plateformes de diffusion en continu. Par exemple, les organismes de droits comme la SOCAN négocient au nom de leurs membres. Les distributeurs et les agrégateurs négocient au nom des utilisateurs de leurs services. Un artiste indépendant qui est membre d’une SDE et utilise les services d’un distributeur recevra des redevances en fonction des taux négociés.

Ces ententes protégées sont confidentielles et contribuent à la complexité du calcul des redevances.

Le calcul des redevances dans l’économie du streaming : quels facteurs entrent en ligne de compte ?

Voici une liste de certains éléments pris en considération dans le calcul des taux de redevances :

• Loi sur le droit d’auteur et droits voisins;
• Territoire où la musique a été exploitée;
• Mode de consommation (interactif ou non interactif);
• Type d’abonnement du consommateur et prix associé;
• Type de plateforme sur laquelle la musique a été consommée (CGU vs. CGP).

Les modes de consommation comprennent :

• L’écoute sur demande (Spotify, Apple Music, Amazon Music, etc.);
• L’écoute non interactive (Stingray, iHeartRadio, Pandora, TuneIn, etc.);
• La radio terrestre.

En plus des éléments ci-dessus, un pourcentage du chiffre d’affaires des plateformes de diffusion en continu est alloué à chaque écoute en continu. L’expression « valeur de l’écoute en continu » provient de ce calcul.

Comme Aristake l’a expliqué, la valeur de l’écoute en continu ne se limite pas aux redevances mécaniques. On peut comprendre l’autre source de revenus en regardant de plus près toutes les parties prenantes.

Les redevances pour un enregistrement sonore au sein de l’économie du streaming

L’une des premières distinctions faites dans la perception des redevances est le mode d’écoute offert par la plateforme de diffusion en continu. Les flux de redevances diffèrent entre l’écoute sur demande et l’écoute non interactive. Tous les modes de consommation ne génèrent pas de redevances d’exécution publique et de reproduction mécanique pour l’enregistrement sonore.

Aux États-Unis, les redevances d’exécution ne sont pas versées sur l’enregistrement sonore. L’écoute sur demande génère une redevance de reproduction pour l’enregistrement sonore qui est versée directement au titulaire des droits de l’enregistrement sonore par l’intermédiaire du distributeur. L’arrivée de l’ère numérique et des plateformes d’écoute non interactive (radios numériques et par satellite) a apporté un nouveau type de redevance d’exécution pour l’enregistrement sonore aux États-Unis. On les appelle les « redevances d’exécution numérique ». La SoundExchange perçoit ces redevances, et il n’y a pas de redevances mécaniques provenant de ce flux de revenus.

Au Canada et dans la plupart des pays du monde, les choses sont différentes. L’écoute sur demande génère également des redevances d’exécution publique qui tombent sous la catégorie des droits voisins, et en date de décembre 2022, celles-ci n’existaient pas aux États-Unis.

Les plateformes d’écoute non interactive versent un tarif de télécommunication à Ré:Sonne, l’organisme canadien responsable de la perception des redevances non directement versées par la plateforme de diffusion en continu du côté de l’enregistrement sonore aux titulaires de droits. En plus des revenus perçus directement auprès du distributeur, un artiste canadien percevra tous ses flux de revenus provenant de l’enregistrement sonore en :

• Adhérant à un organisme de gestion collective qui perçoit ses redevances de producteur, comme la Panorama (Soproq) ou Connect;
• Adhérant à un organisme de gestion collective qui perçoit ses redevances d’interprète, comme Artisti ou ACTRA RACS;
• S’inscrivant auprès de la SoundExchange.

Les redevances pour une œuvre musicale au sein de l’économie du streaming

Les sociétés de droits d’exécution (SDE) comme la SOCAN émettent des licences, perçoivent des redevances d’exécution publique et de reproduction mécanique auprès des plateformes de diffusion en continu, puis les redistribuent à leurs membres (auteurs, auteurs-compositeurs, compositeurs et éditeurs), que l’œuvre soit exploitée sur une plateforme sur demande ou non interactive.

Le processus de redistribution des redevances est beaucoup plus long du côté de l’œuvre musicale, car les métadonnées requises pour identifier les titulaires de droits ne sont pas obligatoires au moment de la distribution.

Par exemple, à la fin de chaque mois, les plateformes de diffusion en continu envoient leurs rapports d’utilisation aux SDE. Les SDE analysent les rapports afin d’identifier l’utilisation de la musique de leurs membres. Puis elles facturent les plateformes de diffusion en continu, qui doivent s’assurer qu’il n’y a pas de double facturation. Une fois que tout est vérifié, les plateformes de diffusion en continu paient les SDE, et celles-ci distribuent les redevances à leurs membres.

Les métadonnées identifient les pistes en continu : les artistes ont besoin d’identifiants uniques

En 2002, la CISAC (Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs) a introduit l’ISWC (International Standard Musical Work Code). L’ISWC identifie avec précision chaque œuvre musicale et ses propriétaires légitimes dans l’économie de la diffusion en continu.

La déclaration d’une œuvre musicale auprès d’une SDE est requise pour obtenir un ISWC. À des fins d’identification, les membres des SDE incluent leur IPI (Interested Parties Information) lorsqu’ils déclarent leur œuvre musicale. Cela crée un lien entre l’œuvre musicale et les titulaires de droits et permet à toutes les parties prenantes de l’industrie musicale d’identifier et de payer les titulaires de droits.

Lorsque la MLC présente les chiffres de redevances non appariées, cela suggère que les titulaires de droits sont non identifiables et que les métadonnées pour les identifier sont manquantes, comme l’ISWC et l’IPI. Le fait que ces deux métadonnées ne soient pas obligatoires au moment de la distribution semble également contribuer au problème.

Lors de l’utilisation du service de distribution MusicTeam®, un ISRC (International Standard Recording Code) est attribué automatiquement à la publication. C’est une métadonnée obligatoire pour la distribution. De plus, MusicTeam® a mis en place l’utilisation de l’IPN (International Performer Number) pour identifier les interprètes, les musiciens et les choristes.

Cette métadonnée facilite l’identification des artistes tout au long de la chaîne de valeur numérique et permet à toutes les parties prenantes de l’industrie musicale de verser des redevances aux titulaires de droits. Au Canada, l’IPN est attribué à un artiste lorsqu’il adhère à ACTRA RACS ou Artisti.

Comme on a pu le voir récemment dans l’actualité, l’industrie de la musique adopte l’ISNI (International Standard Name Identifier) comme identifiant pour tous les autres créateurs, comme les producteurs. L’ISNI, contrairement à l’IPI et à l’IPN, s’obtient indépendamment de l’adhésion à une SDE ou à un OGC.

Au moment de la distribution, les métadonnées relatives à la musique, y compris l’identification des œuvres (ISWC), l’identification des enregistrements sonores (ISRC) et l’identification des contributeurs (IPI, IPN, ISNI), facilitent le versement des redevances aux titulaires de droits. Comme mentionné ci-dessus, les plateformes numériques soumettent des rapports d’utilisation et de vente aux organismes de droits et aux organismes de gestion collective. L’utilisation de ces identifiants uniques de musique facilite le versement des redevances.

En résumé, l’adhésion aux SDE, aux OGC et aux SDM, ainsi que l’utilisation d’identifiants, permettent la perception et le versement des redevances.

Lorsqu’un artiste adhère à une SDE, un OGC ou une SDM, il a l’obligation contractuelle de déclarer ses œuvres musicales et ses enregistrements sonores. MusicTeam® facilite la déclaration par l’entremise de son service de gestion des droits. La rémunération d’un artiste par le paiement des redevances dépend de l’accomplissement de ses obligations.

MusicTeam® aide les artistes à percevoir ce qui leur est dû au sein de l’économie de la diffusion en continu.

L’économie de la diffusion en continu est complexe. C’est l’une des raisons pour lesquelles MusicTeam® offre une solution qui facilite la rémunération des auteurs-compositeurs, des producteurs et des interprètes indépendants et de la relève.

Aujourd’hui, la musique est consommée principalement sur les plateformes de diffusion en continu et continuera de l’être dans tous les aspects de l’univers numérique, que ce soit dans le Web3, l’industrie du jeu vidéo ou la radiodiffusion. Dès la première diffusion d’une œuvre musicale, il est essentiel qu’elle soit accompagnée de toutes les métadonnées qui permettront l’identification des titulaires de droits. Ces mêmes métadonnées seront requises à maintes reprises tout au long de la chaîne de valeur de la création. Au sein de l’économie de la diffusion en continu, apprendre à ajouter des métadonnées à sa musique est maintenant la responsabilité de l’artiste.

MusicTeam® met à ta disposition une combinaison de services numériques sur sa plateforme pour que tu puisses maximiser tous tes flux de revenus provenant de l’économie de la diffusion en continu. Utilise notre service de catalogue musical pour documenter tes métadonnées dès le début du processus de création. Puis, utilise notre plateforme pour déclarer tes œuvres musicales et tes enregistrements sonores auprès des organismes de droits pertinents. Après avoir obtenu le ou les bons identifiants uniques, tu peux faire distribuer ta musique avec toutes les bonnes métadonnées jointes à la fois à l’œuvre musicale et à l’enregistrement sonore.

Que tu sois un artiste ou un interprète , ou les deux, tous les créateurs seront reconnus, et les titulaires de droits recevront une compensation en fonction des métadonnées fournies. MusicTeam® est ta plateforme musicale tout-en-un , à laquelle les artistes du monde entier font confiance.